Mentions Légales, RGPD & Conformité Statutaire

"La mission statutaire de l'association MASSAGE PRODUCTION (Loi 1901) est de renforcer l'engagement culturel, de favoriser la recherche artistique et d'enrichir l'éducation populaire en concevant et diffusant des expositions d'art contemporain, des ateliers pédagogiques, des colloques scientifiques et des productions médiatiques collaboratives accessibles à l'ensemble des citoyens."

I. Éditeur & Identification de l'Organisme

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations d'identification relatives au portail d'information officiel sont présentées ci-après :

Nom de l'Organisme : MASSAGE PRODUCTION

Forme Juridique : Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro RNA : W303005422 (Enregistrée à la Préfecture du Gard)

Numéro SIREN : 888782430 | SIRET : 88878243000018

Code APE / NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)

Siège Social : 9 RUE DU TRUQUET, 30120 POMMIERS, France

Directeur de la Publication : Raki Ed-Debbagh, en sa qualité de Président du Bureau

Courriel du Secrétariat : rakied22@gmail.com | Téléphone : +33 8 09 80 82 66

Sceau officiel et documents juridiques attestant du statut d'utilité publique de l'association

Consulter la transparence comptable de l'association

II. Hébergement & Propriété Intellectuelle

1. Prestataire d'Hébergement Technique

Le présent site est hébergé sur des serveurs sécurisés situés au sein de l'Union Européenne conformément aux normes environnementales et de sécurité en vigueur.

2. Droits d'Auteur & Propriété des Contenus

L'ensemble des textes, photographies d'archives, visuels d'exposition et dossiers pédagogiques présentés sur cette plateforme relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur. Les livrets éducatifs publiés sous licence Open Access sont librement réutilisables à des fins pédagogiques non commerciales avec mention obligatoire de l'association MASSAGE PRODUCTION.

Accéder au centre de ressources et d'éditions gratuites

III. Protection des Données Personnelles (RGPD) & Cookies

En application du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'association MASSAGE PRODUCTION s'engage à garantir la confidentialité des données transmises via nos formulaires.

Principes Appliqués aux Données Personnelles :

Pas de revente ni de cession : Vos données ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers.
Finalité exclusive : Traitement des candidatures de bénévolat et envoi des reçus fiscaux.
Droits d'accès et de rectification : Vous pouvez demander l'accès, la suppression ou la modification de vos données à tout moment en écrivant à : rakied22@gmail.com.

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